Formation 'Œuvres d’art à l’international : logistique et douane'
Objectifs
- Maîtriser les réglementations liées aux œuvres d’art
- Gagner en autonomie dans sa gestion logistique
- Acquérir des réflexes pour décrypter les attentes de la Douane.
Professionnels concernés
Galeries d’art, maisons de ventes aux enchères, Art advisors, gestionnaires de collections privées, General Manager, Family office.
Niveau
(2) Avancé
Pré-requis:
Bonne connaissance des notions du commerce international.
Programme
Points clés
- Introduction
- La circulation des œuvres d’art
- Réglementations applicables
- Logistique
Détails
Introduction
- Cadre : comprendre les enjeux des mouvements des œuvres d’art
- Unesco : Convention du 14 Novembre 1970 concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l’importation, l’exportation et le transfert de propriété illicite des biens culturels
La circulation des œuvres d’art
- Opérations internationales
- Maîtriser l’import / Export au niveau mondial
- Rédiger un carnet ATA
- Sensibiliser au fonctionnement des principaux pays : USA, Hong Kong, Suisse
- Flux communautaires
- Sensibiliser à la circulation des biens culturels
- Brexit
- Flux domestiques
- Piloter les règles françaises (CBC, trésor national)
- Code du Patrimoine, partie réglementaire : Décret n° 93-124 du 29 janvier 1993 modifié
Réglementations applicables :
- Règles de facturation
- Les Certificats de Biens Culturels
- Moins de 2 ans
- Trésors nationaux
- Sorties temporaires
- Anticiper les enjeux UE / Hors UE
- Planifier les licences d’exportations
- Déterminer quand utiliser un carnet ATA
- Programmer et effectuer les demandes CITES
- France
- Monaco
- Union Européenne
- Royaume-Uni
- Hors Union Européenne
- Ivoires
- Rhinocéros
Logistique
- Choisir son emballage
- Types d’emballages
- Carton ou bois ? Avantages et inconvénients
- Gérer ses assurances
- Qui assure quoi ?
Moyens pédagogiques
Nombreux exemples issus de l’expérience du formateur permettent d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires. Vidéo-projection.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permettra de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Assistance ("SAV")
Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation. Helpline Clients
Formateurs
Spécialiste Logistique et œuvres d’art
Expert Logistique Œuvres d'art
Praticien de la réglementation douanière, il est responsable Douane et Contributions Indirectes d'un groupe dont les activités vont de la production à la distribution auprès de nombreux points de vente partout dans le monde.
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Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 18:00,
R. Laval
Formation très utile. Le format Zoom a bien fonctionné. Formateur de très haut niveau, généreux dans le partage d’expérience et bon pédagogue.
E. Capard
Contenu intéressant et intervenant très qualifié
Je recommande pour les personnes qui ont besoin d’infos sur la mise en place des transports internationaux.
G. Perier
Le format zoom réunion a été une agréable, surprise me concernant… J’appréhendais un peu les 7h de formation en visio mais en fait la journée est passée très vite! Le formateur est d’un excellent niveau et a une réelle expérience terrain. Je suis ravie de cette journée. Merci.