Conçue pour les sociétés réalisant des opérations d’import/export, cette formation vous permettra de sécuriser vos opérations et de maîtriser le trio douanier : code douanier, origine, valeur.
Objectifs opérationnels
- Classer les produits selon la nomenclature doualière
- Définir l’origine des marchandises
- Calculer la valeur en douane.
- Appliquer les concepts pour assurer la conformité de son information douanière et la sécurité des opérations import-export.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Première expérience dans les opérations à l'international.
Programme
Points clés
- Introduction
- L’espèce
- L’origine
- La valeur
Détails
Introduction :
- Rôles et missions de la douane
- Les bases juridiques du droit douanier
- Définition du territoire douanier de l’union (TDU)
- La déclaration en douane
- Le contrôle douanier
L’espèce :
- Qu’est-ce que l’espèce?
- La structure
- La boîte à outils – espèce
- Les règles d’interprétation
- Quelle utilité au classement ?
- Les risques
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Cas d’école
L’origine :
- Qu’est-ce que l’origine ?
- L’origine préférentielle (OP)
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’export
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’import
- Comment déterminer l’origine préférentielle ?
- Le statut d’Exportateur Agréé (EA)
- Le statut d’Exportateur Enregistré (EE)
- La boîte à outils – origine
- Cas d’école
- L’origine non préférentielle (ONP)
- Les justificatifs de l’origine non préférentielle
- Cas d’école
La valeur :
- Rappel des seuils de franchise
- Pourquoi et comment calculer la valeur en douane ?
- Qu’est-ce que la valeur ?
- Les méthodes de substitution
- Les risques
- La boîte à outils – valeur
- Cas d’école.
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions , préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusque 3 mois après.
