La gestion correcte des codes douaniers est la pierre angulaire de toute opération d’import/export de marchandises.
Que vous soyez un professionnel chevronné ou que vous débutiez dans le domaine, notre formation approfondie vous guidera à travers la classification douanière, vous aidant à comprendre les risques et les enjeux associés aux codes douaniers.
Plongez dans le cœur de l’espèce tarifaire douanière, où la compréhension approfondie de la structure, la classification experte des produits et la sécurisation des codes douaniers sont les clés d’un commerce international optimisé.
Cette formation vous permettra d’aborder vos opérations en toute confiance vis-à-vis des autorités douanières et apporter une réponse adaptée à votre fournisseur ou votre client en cas de désaccord sur ses codes douaniers.
Objectifs opérationnels
- Classer des produits conformément aux exigences douanières.
- Gérer les codes douaniers en toute sécurité.
- Appliquer une méthodologie de classement pratique.
- Effectuer une veille réglementaire efficace.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export, services douane & services internationaux
Niveau
(2) Avancé
Pré-requis:
Pratique des échanges internationaux / Une évaluation des prérequis sera réalisée avant l’entrée en formation.
Programme
Points clés
- L’espèce tarifaire, pierre angulaire de l’import/export de marchandises
- Analyser la structure de l’espèce tarifaire
- Appliquer les règles de classification
- Sécuriser le classement vis-à-vis des autorités douanières
- Sécuriser ses codes douaniers au sein de son organisation
Détails
L’espèce tarifaire, pierre angulaire de l’import/export de marchandises
- Définir les principes fondamentaux de l’espèce tarifaire douanière
- Analyser les risques et évaluer les implications des codes douaniers dans ses opérations
Analyser la structure de l’espèce tarifaire
- Reconnaître la différence entre SH (Système Harmonisé) – NC (Nomenclature Combinée) et TARIC (Tarif Intégré de la Communauté) pour mieux saisir la structure des codes douaniers.
- Distinguer les composants tels que sections, chapitres et sous-positions dans la classification
Appliquer les règles de classification
- Pratiquer les 6 règles générales d’interprétation (RGI) avec des exemples pour classifier les produits
- Utiliser les notes de section et de chapitres
- Utiliser les réglementations douanières de l’Union européenne pour classer les produits de manière conforme
- Intégrer les outils d’aide au classement tels que NESH et NENC dans des scénarios de classification réels
Sécuriser le classement vis-à-vis des autorités douanières
- Utiliser le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
- Rédiger un Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC) de manière précise
- Évaluer les limites et les contraintes associées au Renseignement Tarifaire Contraignant
- Accéder à l’EBTI pour extraire et utiliser des informations pertinentes sur les RTC de l’UE
Sécuriser ses codes douaniers au sein de son organisation
- Élaborer une méthodologie du classement douanier (sous forme de guide, de logigramme…)
- Mettre en œuvre la veille réglementaire des codes douaniers en interne pour assurer une conformité continue
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions , préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusque 3 mois après.
