Avec l’essor du commerce à l’international, les opérations triangulaires se développent à l’import comme à l’export, et les risques fiscaux et douaniers se multiplient.
Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.
Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.
Objectifs opérationnels
- Identifier les différentes opérations triangulaires et leurs implications
- Gérer les risques fiscaux et douaniers relatifs aux opérations triangulaires.
- Appliquer les meilleures pratiques pour optimiser les opérations
Professionnels concernés
Niveau
(2) Avancé
Pré-requis:
Gérer des opérations à l’international (fiscales et douanières) / Une évaluation des prérequis sera réalisée avant l’entrée en formation.
Programme
Points clés
- Rappels fondamentaux
- Triangulaires extracommunautaires : traitements fiscaux et douaniers
- Zoom sur…
- Triangulaire intracommunautaire simplifiée
- Anticiper et optimiser
Détails
Rappels fondamentaux
- Le principe de territorialité
- L’incidence des flux de marchandises sur la TVA
- Définition des opérations triangulaires
- L’incidence des incoterms et la notion d’opacité
- La balance entre bénéfices et risques
Triangulaires extracommunautaires : traitements fiscaux et douaniers
Chaque flux est illustré par un schéma et des réponses opérationnelles
- Lorsque l’exportateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Lorsque l’acheteur/revendeur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Lorsque l’importateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Exemples de quadrangulaire
Zoom sur…
- Gestion de l’origine dans les opérations triangulaires
- Rédaction des documents de transport
- Points de vigilance pour maintenir l’opacité dans les triangulaires.
Triangulaire intracommunautaire simplifiée
- Définition
- Conditions d’exonération de la TVA et les justificatifs
- Les déclarations EMEBI et Etats récapitulatifs de TVA (ex DEB)
Anticiper et optimiser
- Boîte à outils Triangulaire : méthodes et stratégies
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions , préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusque 3 mois après.
