Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.
Formation 'Opérations Triangulaires Avancées : Pays tiers / TVA'
Places
12/15 places
Durée
3 évaluations
Avec l’essor du commerce à l’international, les opérations triangulaires se développent à l’import comme à l’export, et les risques fiscaux et douaniers se multiplient.
Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.
Cette formation vous permet de mettre en œuvre les bonnes pratiques pour éviter les pièges liés aux opérations triangulaires, et optimiser vos opérations.
Objectifs pédagogiques
- Identifier les différentes opérations triangulaires et leurs implications
- Gérer les risques fiscaux et douaniers relatifs aux opérations triangulaires.
- Appliquer les meilleures pratiques pour optimiser les opérations
Professionnels concernés
Niveau
(2) Avancé
Pré-requis:
Gérer des opérations à l’international (fiscales et douanières) / Une évaluation des prérequis sera réalisée avant l’entrée en formation.
Accessibilité:
Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Notre référente handicap est à votre écoute pour vos besoins d'accompagnement spécifiques au 04 93 72 66 90.
Programme
Points clés
Détails
Rappels fondamentaux
- Le principe de territorialité
- L’incidence des flux de marchandises sur la TVA
- Définition des opérations triangulaires
- L’incidence des incoterms et la notion d’opacité
- La balance entre bénéfices et risques
Triangulaires extracommunautaires : traitements fiscaux et douaniers
Chaque flux est illustré par un schéma et des réponses opérationnelles
- Lorsque l’exportateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Lorsque l’acheteur/revendeur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Lorsque l’importateur est en France : mentions sur facture ? Qui déclare quoi ? A partir de quelle facture ? Notion d’origine ?
- Exemples de quadrangulaire
Zoom sur…
- Gestion de l’origine dans les opérations triangulaires
- Rédaction des documents de transport
- Points de vigilance pour maintenir l’opacité dans les triangulaires.
Triangulaire intracommunautaire simplifiée
- Définition
- Conditions d’exonération de la TVA et les justificatifs
- Les déclarations EMEBI et Etats récapitulatifs de TVA (ex DEB)
Anticiper et optimiser
- Boîte à outils Triangulaire : méthodes et stratégies
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Formateurs
Albane Chauffour
Consultante-formatrice Douane
Experte du commerce international, elle a occupé les fonctions de conseillère en réglementations douanières auprès des entreprises de la région Rhône-Alpes. Elle anime désormais des formations douane et en assure la veille réglementaire.
Une question?
Je contacte Julia !
Je suis votre interlocutrice pour l’organisation de vos formations.
Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 17:30,
Evaluations:
Evaluation moyenne
5
Note 5.00 sur 5
3 évaluations
Evaluation détaillée:
Etoiles 5 |
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Etoiles 4 |
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F. Cleyet-Marel
Formatrice claire et concise avec des réponses adaptées à notre problématique.
P. Dumez
Formatrice très compétente. Nos propres cas, soumis auparavant, ont été étudiés et traités. Toutes nos questions ont eu une réponse et les suites nécessaires à notre activité nous ont été envoyés après coup.
D. Dyon
La formatrice était très compétente et a su répondre à toutes nos questions, lesquelles ont été très nombreuses.
Le déroulé de la formation était très vivant, très interactif et jovial. Le contenu était correctement ciblé et adapté. De nombreux exemples ont été montrés, elle a également adapté ceux-ci à notre domaine d’activité et les origines de nos usines.
A recommender fortement.