Plongez au cœur des subtilités du calcul de la valeur en Douane. Décryptez les enjeux et les risques associés à la valeur en douane, explorez les bases réglementaires et découvrez comment optimiser cette dimension essentielle dans vos opérations Import-Export.
De la détermination des composantes de la valeur transactionnelle à la sécurisation des processus internes, cette formation pratique, étayée par des cas concrets, vous dotera des compétences nécessaires pour naviguer en toute confiance dans le domaine complexe de la valeur en douane.
Objectifs opérationnels
- Analyser les bases réglementaires mondiales pour sécuriser la valorisation douanière.
- Appliquer les méthodes de détermination des composantes de la valeur transactionnelle.
- Sécuriser la valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat.
- Collaborer efficacement avec les parties prenantes pour optimiser la valorisation douanière.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export, services douane & services internationaux
Programme
Points clés
- Introduction
- Les composantes de la valeur transactionnelle à l’import et à l’export
- La valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat
- Sécuriser sa valeur en douane
Détails
Introduction
- Enjeux et Risques de la Valeur en Douane
- Notions de valeur : Bases de calcul des droits de douane, droits anti-dumping, octroi de mer, TVA import et autres surtaxes
- Incidence des Incoterms® sur la valeur en douane
- Bases réglementaires à l’échelle de l’OMC, de l’UE et nationale
Les composantes de la valeur transactionnelle à l’import et à l’export
- La valeur à retenir
- Les éléments taxables et non taxables
- Les ajustements : moule, outillage, commissions, redevances, droits de licence
- Le fret aérien
- Réductions, remises, ristournes & acomptes
- Cas pratique(s)
La valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat
- Méthodes de substitution
- Cas des « gratuits » : échantillons, sous-traitance…
- Flux SAV, retours de marchandises pour échange ou réparation
- Cas pratique(s)
Sécuriser sa valeur en douane
- Avec son déclarant en douane : Déclaration de valeur DV1 à l’import
- Avec la Douane : Avis sur la valeur en douane, Autorisation de valeur provisoire, et Autorisation d’Ajustement
- Documents à présenter à l’appui de la valeur en douane
- Traitement des demandes particulières des clients
- En interne : Logigramme sur la valeur
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions , préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusque 3 mois après.
