Formation 'La valeur en douane'

Modalités
Intra,
Places
Durée
07 heures
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Formations 'intra'

Cette formation est proposée en intra-entreprise dans toute la France.
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Plongez au cœur des subtilités du calcul de la valeur en Douane. Décryptez les enjeux et les risques associés à la valeur en douane, explorez les bases réglementaires et découvrez comment optimiser cette dimension essentielle dans vos opérations Import-Export.

De la détermination des composantes de la valeur transactionnelle à la sécurisation des processus internes, cette formation pratique, étayée par des cas concrets, vous dotera des compétences nécessaires pour naviguer en toute confiance dans le domaine complexe de la valeur en douane.

Objectifs pédagogiques

  • Analyser les bases réglementaires mondiales pour sécuriser la valorisation douanière.
  • Appliquer les méthodes de détermination des composantes de la valeur transactionnelle.
  • Sécuriser la valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat.
  • Collaborer efficacement avec les parties prenantes pour optimiser la valorisation douanière.

Professionnels concernés

Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export, services douane & services internationaux

Niveau (2) Avancé
Pré-requis: Pratique des échanges internationaux / Une évaluation des prérequis sera réalisée avant l’entrée en formation.
Accessibilité: Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Notre référente handicap est à votre écoute pour vos besoins d'accompagnement spécifiques au 04 93 72 66 90.

Programme

Points clés

  • Introduction
  • Les composantes de la valeur transactionnelle à l’import et à l’export
  • La valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat
  • Sécuriser sa valeur en douane

Détails

Introduction

  • Enjeux et Risques de la Valeur en Douane
  • Notions de valeur : Bases de calcul des droits de douane, droits anti-dumping, octroi de mer, TVA import et autres surtaxes
  • Incidence des Incoterms® sur la valeur en douane
  • Bases réglementaires à l’échelle de l’OMC, de l’UE et nationale

Les composantes de la valeur transactionnelle à l’import et à l’export

  • La valeur à retenir
  • Les éléments taxables et non taxables
  • Les ajustements : moule, outillage, commissions, redevances, droits de licence
  • Le fret aérien
  • Réductions, remises, ristournes & acomptes
  • Cas pratique(s)

La valorisation des marchandises en l’absence de vente ou d’achat

  • Méthodes de substitution
  • Cas des « gratuits » : échantillons, sous-traitance…
  • Flux SAV, retours de marchandises pour échange ou réparation
  • Cas pratique(s)

Sécuriser sa valeur en douane

  • Avec son déclarant en douane : Déclaration de valeur DV1 à l’import
  • Avec la Douane : Avis sur la valeur en douane, Autorisation de valeur provisoire, et Autorisation d’Ajustement
  • Documents à présenter à l’appui de la valeur en douane
  • Traitement des demandes particulières des clients
  • En interne : Logigramme sur la valeur

Méthodes et moyens pédagogiques

Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.

Evaluation des stagiaires

Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.

Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions , préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusque 3 mois après.

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 Formateurs

Albane Chauffour

Albane Chauffour

Consultante-formatrice Douane
Experte du commerce international, elle a occupé les fonctions de conseillère en réglementations douanières auprès des entreprises de la région Rhône-Alpes. Elle anime désormais des formations douane et en assure la veille réglementaire.
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