Conçue pour les sociétés réalisant des opérations d’import/export, cette formation vous permettra de sécuriser vos opérations et de maîtriser le trio douanier : code douanier, origine, valeur.
Formation 'Le trio douanier'
Objectifs pédagogiques
- Classer les produits selon la nomenclature doualière
- Définir l’origine des marchandises
- Calculer la valeur en douane.
- Appliquer les concepts pour assurer la conformité de son information douanière et la sécurité des opérations import-export.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des opérations à l'import et/ou à l'export.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Première expérience dans les opérations à l'international.
Accessibilité:
Nos formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Notre référente handicap est à votre écoute pour vos besoins d'accompagnement spécifiques au 04 93 72 66 90.
Programme
Points clés
- Introduction
- L’espèce
- L’origine
- La valeur
Détails
Introduction :
- Rôles et missions de la douane
- Les bases juridiques du droit douanier
- Définition du territoire douanier de l’union (TDU)
- La déclaration en douane
- Le contrôle douanier
L’espèce :
- Qu’est-ce que l’espèce?
- La structure
- La boîte à outils – espèce
- Les règles d’interprétation
- Quelle utilité au classement ?
- Les risques
- Les renseignements tarifaires contraignants (RTC)
- Cas d’école
L’origine :
- Qu’est-ce que l’origine ?
- L’origine préférentielle (OP)
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’export
- Les justificatifs de l’origine préférentielle à l’import
- Comment déterminer l’origine préférentielle ?
- Le statut d’Exportateur Agréé (EA)
- Le statut d’Exportateur Enregistré (EE)
- La boîte à outils – origine
- Cas d’école
- L’origine non préférentielle (ONP)
- Les justificatifs de l’origine non préférentielle
- Cas d’école
La valeur :
- Rappel des seuils de franchise
- Pourquoi et comment calculer la valeur en douane ?
- Qu’est-ce que la valeur ?
- Les méthodes de substitution
- Les risques
- La boîte à outils – valeur
- Cas d’école.
Méthodes et moyens pédagogiques
Retrouvez toutes nos méthodes et moyens pédagogiques mobilisés pour vous assurer une qualité de formation optimale, adaptée à vos besoins.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Notre engagement pour des formations 100% opérationnelles: nous répondons à vos questions, préoccupations ou demandes de confirmation pour mettre en pratique ce que vous avez appris durant votre formation, jusqu’à un mois suivant votre formation.
Formateurs
Hélène Plaquet
Formatrice accréditée Incoterms 2020, Experte Douane
Directrice Douane pour MATHEZ FREIGHT, elle a piloté l'obtention du statut O.E.A. et assure la veille réglementaire douane. Formatrice accréditée Incoterms 2020 par l'ICC France en 2019.
Spécialiste Douane et import/export pratique
Experte Douane, Incoterms, ADV, Achats internationaux
Consultante-formatrice en commerce international, elle accompagne les entreprises dans les opérations de ventes et d'achats intracommunautaires, import-export et les clauses contractuelles, incoterms, documents export, etc.
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Je suis votre interlocutrice pour l’organisation de vos formations.
Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 17:30,
M. Saulnier
Formation de très bonne qualité.
Hélène maitrise parfaitement le sujet et nous expose des cas concrets qu’elle a pu rencontrer, ce qui apporte un côté pratique et pas seulement théorique.
Pour ma part, novice dans le domaine de l’export cette formation m’a été d’une très grande aide et m’a apporté des points d’éclaircissements.
Je recommande fortement.
J. Heimlich
Hélène maîtrise très bien les problématiques douanières et elle fait preuve d’une bonne pédagogie. Les exemples qu’elles a présenté illustraient bien le sujet qui n’est pas toujours facile à aborder. Je recommande cette formation.
J. Dehlinger (client confirmé)
La formation est très complète qui a totalement répondu à mes attentes.
Les 2 formatrices étaient plus que compétentes, et surtout très à l’écoute.