Formation 'TVA à l’international : biens et services'
Objectifs
- Savoir réagir face aux divers droits et obligations en matière de TVA intracommunautaire et établir un lien systématique entre les obligations concernées (DEB/DES/CA3).
- Respecter le formalisme de la facturation intracommunautaire et connaître les documents et preuves à tenir à l’appui de la comptabilité.
Professionnels concernés
Sociétés réalisant des échanges de biens et/ou de services à l'international.
Niveau
(1) Professionnel
Pré-requis:
Bonne connaissance des mécanismes de la TVA.
Programme
Points clés
- Régime de TVA intracommunautaire
- Les obligations déclaratives
- Les échanges de biens à l’international
- Les échanges de services à l’international
Détails
Régime de TVA intracommunautaire : historique, situation actuelle et avenir du régime
Les obligations déclaratives
- Déclaration d’échanges de biens (DEB) :
– Champ d’application et contenu de la déclaration
– Mode de transmission - Déclaration européenne de services (DES) :
– Champ d’application et modalités de dépôt
– Délais et sanctions - Déclaration de chiffres d’affaires (CA3) :
– Ventilation des opérations (détail ligne par ligne) - Moyens de contrôles croisés par les services fiscaux et douaniers
- Les mentions obligatoires sur factures
- Document administratif unique (DAU)
Les échanges de biens à l’international :
- Acquisitions intracommunautaires et mouvements rattachés :
– Autoliquidation de TVA
– Droit à déduction - Livraisons intracommunautaires et mouvements rattachés :
– Preuves d’exonération - Ventes à distance / e-commerce
- Importations
– Autoliquidation en matière de TVA à l’importation - Exportations
- Régime de la franchise de TVA
Les échanges de services à l’international :
- Lieu d’imposition des prestations de services : les principes de taxation « B to B » et « B to C ».
- Focus Départements d’Outre-Mer.
- Étude par typologie de prestations :
– Les opérations exonérées par la Loi
– Les prestations de services rattachées à un immeuble
– Les prestations culturelles, artistiques, sportives, éducatives et récréatives
– Les travaux et expertises sur biens meubles corporels
– Les locations de moyens de transport
– Les prestations de transport et prestations accessoires
– Les prestations de services de restaurant et de restauration
– Les prestations de services des intermédiaires transparents
– Les prestations immatérielles.
Actualités
Réforme de la TVA intracommunautaire 2020 : impact de la Directive « Quick fixes » sur le régime de TVA intracommunautaire.
Moyens pédagogiques
De nombreux exemples, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Assistance ("SAV")
Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation. Helpline Clients
Formateurs
Nicolas D’Asta
Expert TVA, TVA internationale
Formateur, consultant, expert sur les thématiques TVA France et international, Nicolas D'Asta dirige, depuis Nice, MATHEZ FORMATION, MATHEZ INTRACOM et EASYTAX.
Cédric Dalud
Expert TVA internationale, TVA et industrie, TVA et e-commerce
Consultant, Formateur, Expert en TVA, Cédric Dalud est spécialisé dans le secteur industriel et e-commerce. Il assure des missions de conseil et formations sur l’axe Lyon, Paris, Lille.
Krystel Pellegrini
Experte TVA internationale, DEB
Consultante et formatrice spécialisée en TVA internationale, Krystel est également référente en Déclarations d'Echanges de Biens (DEB). Elle est basée à Marseille et se déplace sur toute la France.
Daniel Jager
Expert TVA internationale et représentation fiscale TVA
Expert TVA internationale et représentation fiscale TVA , Daniel Jager dirige et coordonne les services d’Assistance Règlementaire et de Représentation Fiscale TVA au sein du groupe.
Axelle Rebaud
Experte TVA internationale
Axelle est experte en matière de représentation fiscale et de TVA internationale dans les Etats membres de l'Union Européenne, et possède une expérience particulière sur la Suisse et le Royaume Uni.
Spécialiste TVA à l’international, e-commerce
Expert TVA et douanes à l'international
Membre du Groupe Expert TVA de la DG TAXUD de la Commission européenne, il anime des formations dans les domaines TVA/Douanes à l’international (marché unique et grand export) depuis plus de 10 ans.
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Une question, une hésitation? Je suis là pour vous orienter.
Vous pouvez me joindre, de 9:00 à 18:00,
C. Nguyen (client confirmé)
Très bonne formation – malgré la difficulté d’une formation à distance dans ce contexte sanitaire, le déroulement de la formation a été très fluide et compréhensif. Sujet bien maitrisé
H. Sabiti
La formation est très intéressante et enrichissante.
L’intervenant maîtrise son sujet et se base sur des cas concrets et est réactif à nos questions.
J’ai trouvé les explications très explicites, je suis satisfaite de cette formation.
R. Bricier (client confirmé)
Néophyte en la matière j’ai été agréablement surpris par le contenu du cours et l’expérience du formateur. Le support était à jour avec les dernières entrées en vigueur et on nous a également alerté sur les changements à venir. Formation très utile avec les liens vers les documents officiels, gain de temps.
A. Vergnano
Formation très complète. Support super bien fait.
Rien à dire, c’était très bien.
A. Husson
Très qualitatif, prend le temps de bien expliquer de prendre des cas concrets en lien avec le secteur des personnes présentes à la formation
M. Gauthier
Très bonne formation.
A. Bouvier
Formation au top avec beaucoup d’exemple concret donné.
L’animation reste dynamique !
G. Baheux
Formation appuyée sur des cas pratiques. Malgré une intervention en distanciel, la bonne maitrise du sujet par le formateur et sa capacité à répondre aux questions et à s’adapter aux besoins a permis de rendre la journée fluide.
C. Legrand
Formation très bien préparée, intéressante. A mettre en application !!
T. Debruyne
FORMATION TRES INTERESSANTE
F. Montagnon
Très bien.
Nous avons pu avoir de nombreuses réponses à nos questions et cela va nous permettre d’avancer plus sereinement dans notre stratégie d’achats à l’international. Merci !
P. Bron
Très complète et avec des exemples concrets, la formation a permis à la fois d’approfondir ses connaissances et de découvrir d’autres aspects des problématiques de la TVA à l’internationale.
L’animateur a rendu toute la formation agréable et vivante !
I. Fayol
Contenu très complet et très clair
P. Gobard
Excellent formateur qui a pour mérite de simplifier ce qui parait au départ très compliqué.
Même si je ne renoncerai pas à faire appel a vos services pour les DES et DEB
L. Vicente
Très bonne formation. On apprend pleins de choses utiles surtout lorsque l’on doit gérer des clients à l’international.
C. Brennen
Une formation TVA Internationale très intéressante, adaptée à nos besoins, avec la possibilité de dialoguer avec le formateur et d’exposer nos problématiques. Les explications étaient très claires, le support bien écrit et convivial.
P. Allan
Formation très intéressante et concrète.
Excellente animation et réponses claires aux questions.
J. Dumas
Une formation personnalisée en amont grâce à nos questions et adaptée à nos besoins. Du sur mesure pour nos dossiers à l’international avec focus sur leurs points spécifiques.
Un formateur maîtrisant qui a su « vulgariser » un sujet complexe et n’endormir personne.
Des collaborateurs ravis & boostés qui ont compris les enjeux et ont pu poser des questions.
Des exemples & cas concrets de factures avec traitement sur les déclarations.
Nous sommes ravis de cette formation à distance sur un sujet pas évident et avons désormais un support sur lequel nous référer pour les déclarations CA3 qui ont toutes été détaillées pour les cases.
Un grand merci et bravo !
D. Sheshukova
Le support est très complet et très bien fait. Cependant lors de la formation ça serait mieux de passer le moins de temps possible sur les DEB et DES et plus de temps sur la TVA prestations services.
Dans notre service nous avons principalement que des cas des services intra (extra) communautaires.
Merci !
A. Rabache
Formation très complète
Y. Yekini
Formation très utile et enrichissante avec une formatrice dynamique. Merci.
La durée de la formation était bien, une journée entière aurait été contreproductive car beaucoup d’informations qui au final nous auraient plus embrouillé.
S. Dupuy
Formatrice expérimentée – compétences pour rendre simple ce qui peut paraître compliqué à l’aide d’exemples ou schémas.
Support : vraiment très complet. Rare sont les supports qui permettent de retrouver un raisonnement ou une information une fois la formation terminée.
Jp. Martel
Formation en classe virtuelle. Parfaitement réalisée, claire, constructive.
N. Petit
Formation enrichissante, claire et précise. La classe virtuelle permet de ne pas se déplacer c’est un gain de temps.
Z. Dimitrijevic
Support à garder! 😉
P. Parisi
Excellente animation, approche très pédagogique. A suivre.
J. Deshorgue
Parfait ! je recommande !
L. Alioua
Très bonne formation, claire et concise. Permet de revoir les fondamentaux et d’échanger sur les cas particuliers que l’on rencontre dans nos activités respectives.
P. Desseaux
Très bien mais mieux si le support était disponible de version PDF.
Audrey Amadei
Bonjour Monsieur, nous vous remercions pour votre commentaire. Notre politique interne ne nous permet pas une diffusion au format numérique. Le support papier vous permet de prendre des notes tout au long de la formation. A bientôt
G. Bories
Bonne formation, avec une intervenante très compétente et intéressante malgré un sujet complexe qui demande à être compléter si besoin pour les cas particuliers rencontrés et pour 2021 !
I. Boury
Formation très intéressante et utile pour se mettre à jour des évolutions règlementaires. Axelle est très compétente et pédagogue . Par contre, le support est un peu succinct et incomplet sur certains points pour se rappeler de toutes les règles et mention à indiquer qui ont été donné lors de la formation. Il mériterait de contenir aussi des exemples pratiques des différentes situations. En formation à distance, difficile de prendre des notes en même temps et refaire les schémas des différents cas. Avoir le support en format pdf serait bienvenue aussi avec un complément sur les réponses aux questions précisées lors de la formation.
Audrey Amadei
Chère Madame, nous vous remercions pour votre retour. Le support papier vous permet la liberté de prendre des notes au fur et à mesure de la formation. Il reprend la totalité du support diffusé par notre formatrice. Des cas spécifiques sont traités en plus de la formation afin de répondre à l’ensemble des questions des participants présents. Nous sommes à votre disposition pour tout complément d’informations, à bientôt.
P. Leroy
Très bonne formation et surtout pas ennuyeuse pour un non comptable comme moi
T. Corno
Bonjour,
J’ai beaucoup apprécié l’enthousiasme et la compétence du formateur et malgré le contexte sanitaire j’ai beaucoup apprécié cette formation.
Cordialement
Tony CORNO
GR. Kanga
Formation complète
B. Bergé
Formation très enrichissante, avec une base théorique solide agrémentée de cas pratiques éclairants.
Axelle est particulièrement pédagogue et maitrise parfaitement son sujet.
Merci
K. Rouquier
Malgré une première formation en visio, cette dernière a été bien animée, avec beaucoup d’exemples concrets et en réponse à nos questions. Le support était bien lisible et parlant.
Les points essentiels d’interrogations et de vigilance ont été abordés sur le sujet.
Très bonne formation et animation du formateur.
P. Frasseto
Parfait. Formation très agréable et très enrichissante malgré la difficulté du sujet maitrisé parfaitement par Axelle Rebaud
I. Gody
Tres pedagogue, très bon filing
E. Sercy
Parfait, toutes mes interrogations ont été solutionnées (DEB DES TVA).
Je compte bien me servir régulièrement du support.
B. Scopelitis
Formation très complète et agrémentée de cas pratiques très bien commentés. Le support est toujours très bien conçu et permet une référence permanente.
A. Dumeige
Formation intéressante avec support complet et formateur vif et actif;
D. Dane
Formation très complète et formateurs agréables.
N. Jouin
Formation tout à fait adaptée à nos problématiques et formatrice très compétente !
Merci pour le support et pour le professionnalisme !
S. Gungor
Super formateur : il connaît parfaitement son sujet.
Malgré un sujet délicat comme la TVA, il a su dynamiser la formation du début à la fin.
S. Nocenti
Formation très bien animée sur des cas concrets après un tour de table pour évaluer les problématiques de chacune.
S. Depland
Très bonne formation intéressante, appuyée sur des cas concrets
M. Blaison
très bonne formation mais beaucoup d’information et sujet assez complexe
J. Hebrard
Parfait
L. Charvet
Parfait, je recommande!
C. Moirab
Formation très intéressante et très enrichissante.
Le support est très bien fait, la formation est très complète
C. Dossetto
Parfait
A. De Gregorj
Formation très intéressante ! Formateur très à l’écoute !
M. Facq
Formateur se mettant à la portée des débutants, très bonne formation.
T. Bolkvadze
Excellente organisation et qualité d’intervention!
C. Poiatti
Formation très intéressante, avec un formateur à notre écoute.
O. Baud-Grasset
A coupler avec une formation ou remise à niveau sur les Incoterms.
N. Dias Ferreira
Très bon formateur, clair avec des exemples concrets et très à l’écoute!
S. Fuhrmann
Vraiment très belle formation. Cela m’a permis de bien comprendre les spécificités liées à la TVA.
C. Greene
Formation intéressante, très bonne révision.
Y. Amsellem
Formation à vocation très pratique. Objectifs atteints pour notre équipe.
JL. Dulin
Excellente formation.
Le sujet était très bien maîtrisé et nous avons donc obtenu les réponses à toutes nos questions.
Axelle, avec sa bonne humeur, nous a permis d’appréhender un sujet complexe tout en restant attentif.
Le support permet de prendre un maximum de notes ce qui facilitera la reprise lorsque nous retomberons sur un cas concerné.
N. Serpol
Excellente formation.
La formatrice est pédagogue et maîtrise très bien le sujet.
N. Bourgoin
Très bonne formation complète.
L’application aux cas que nous avons dans notre cabinet nous a aidé.
Dommage que nous n’ayons pas eu plus de temps pour approfondir tous les points.
X. Van Lier
Vivant, intéressant et sujet maîtrisé !
M. Bougatef
Excellent formateur autant dans l’approche que dans la communication des éléments.
J. Beltrando
Très bonne formation avec des exemples concrets. La formation est très intéressante pour des bases solides à approfondir.
P. Dievart
Très bonne formation et très bon formateur.
Formation dynamique faite d’échanges et de cas concrets.
Le support est complet et nous est d’une grande utilité.
E. Chambert
Très bonne formation avec des échanges sur des cas atypiques ce qui a rendu la formation très intéressante.
V. Lienart
Formation très intéressante et enrichissante, se basant sur des cas concrets de notre entreprise. L’intervenant maîtrise son sujet, connaît nos problématiques et est réactif à nos questions. Il nous laisse des outils pour nous aider dans les différents cas que nous sommes amenés à rencontrer dans notre activité. Je recommande vivement.
S. Bally
Bonne formation, bien complète, clarté dans les explications. Je comprends mieux désormais DEB, DES et TVA. Je recommande cette formation !
B. Mouton Lablanche
Formation qui permet de se remémorer les particularités de la TVA sur les opérations à l’international. Elle est pratique et donc utilisable immédiatement. C’est une formation de qualité pour nos collaborateurs. Merci
A. Margirier
Formation complète très bien maîtrisée par le formateur. Cependant compte tenu du vaste sujet le format d’une journée est un peu court. Il serait intéressant d’intégrer dans le support les exemples concrets présentés par le formateur.
M. Philippe
Formation intéressante pour une remise à niveau. La salle de réunion était trop froide avec la climatisation et le repas du midi pas très bon.
Audrey Amadei
Cher Monsieur, nous avons bien pris en compte votre commentaire et ferons le nécessaire auprès de notre prestataire concernant la climatisation et le déjeuner. A bientôt
JM. Pallière
Bonne formation. Formateur très compétent et pédagogue. Support très clair et fonctionnel.
Cavelier
Formation intéressante et très dynamique. Peut être un peu trop large.
I. Joly
Formation très intéressante et constructive. Formateur qui connaît bien son sujet et très à l’écoute.
E. De Almeida
Bonne journée de remise à jour.
E. Mougany
Formatrice dynamique, sympathique, pédagogue. Formation très complète sur le sujet, j’ai appris beaucoup de choses. Une journée de formation parfaite.
S. Moreira Esteves
Formatrice pédagogue, patiente et très agréable. Maîtrise totale du sujet. Formation intéressante, ayant répondu à mes attentes. Informations complètes, et claires. Locaux, supports parfaits.
C. Bazin
Informations complètes et très claires, super formatrice !
C. De Araujo
Excellente formation. Comme toujours les équipes Mathez sont exceptionnelles.
V. Junker
Formation très intéressante avec une animatrice qui maîtrise son sujet et laisse place aux échanges sur les expériences de chacun.
S. Lumen
Très bonne formation, intervenante très qualifiée et intéressante.
Z. Naydenova
Journée de formation dynamique et très intéressante. Excellente animatrice. Echange d’expériences et exemples donnés concrets et pertinents.
P. Pinheiro
Très bonne formation, belle maîtrise du sujet.
F. Malenge
Formation très claire et bien menée.
M. Leydet
Instructive, vivante. Formateur accessible, réponses claires et précises.
F. Perez
Instructive et accessible malgré la difficulté du sujet traité.
N. Poppe
Très constructif et intéressant.
A. Mujcin
Formation parfaite.
V. Vidal
Formation qui a répondu au delà de mes attentes. Approche pédagogique et personnalisée du sujet. Nombreux échanges. Formatrice professionnelle, dynamique et agréable.
O. Maerten
La formation a répondu à mes attentes, avec une formatrice à l’écoute.
M. Hujeux
Formation très intéressante. Beaucoup d’échanges, très variés, et toujours des réponses de la part d’un formateur très dynamique.
M. Collaire
Formation très intéressante, qui m’a permis de me remettre à jour sur les règles de la TVA intracom.
Chambaron
Cas pratiques très bien expliqués. Formatrice qui connaît son sujet parfaitement. Cela a répondu à toutes mes questions, et même plus!
I. Simon
Très bonne formation!
Fabrice
Très bonne formation.
D. Vaque
Très bonne formation, le formateur s’est adapté à nos peu de connaissances en comptabilité et TVA.
C. Delassus
J’ai aimé cette formation car elle m’a appris beaucoup de choses pour la suite.
Hervé G.
Excellente formation, très concrète.
A. Gregis
.
V. Macle
Formation enrichissante avec un formateur qui s’est adapté au public et qui a répondu à nos interrogations sur des cas spécifiques rencontrés.
–
P. Bonfils
Très bonne formation avec examen de cas concrets. A recommander !!!
B. Basso
Formation très intéressante; les intervenants apportent des explications claires et pertinentes.
O. Perraud
Formation intéressante sur un point délicat de fiscalité.
S. Jeanjacques
Formation très intéressante, avec de nombreux cas pratiques.
D. Monteiller
Formation intéressante, et intervenant très compétent.
F. Migné
Formation intéressante autant sur le fond que sur la forme. De nombreux exemples précis sont d’une aide primordiale pour comprendre certains points. Merci !
L. Gidon
Formation très enrichissante. Formateur compétent avec des exemples précis et un support de formation complet.
E. Reffay
Très bon formateur, clair avec des exemples concrets.
Martine C.
Nos échanges ont rendu le sujet plus attractif.
M. Lambert
Formation complète et précise. Intervenant compétent et ayant réponse aux questions posées.
P.O. David
RAS
Johan D. (client confirmé)
Excellente formation.
E. Alison
Très intéressant et utile. Formateur à la disposition de tous pour des questions particulières.
C. Biolet
Formation très intéressante. Le formateur est très à l’écoute et donne plein de cas concrets qui rendent la formation très vivante.
J. Requin
Formation intéressante et formateur intéressant également.
C. Graindorge
Très bon intervenant, sympathique répondant à toutes nos questions sur le moment et proposant de répondre par mail à d’éventuelles futures autres questions. A l’écoute des problématiques des sociétés des participants.
L. Roux
Formation très intéressante, trop axée à mon goût sur les biens et pas assez sur les services (ce qui aurait mieux répondu à mon besoin) mais cela correspondait à la majeure partie du groupe. Beaucoup d’échanges et d’écoute de la part du formateur. Formation constituée d’un petit groupe de 4 stagiaires, ce qui est très bien pour les discussions.
N. Fernandez
Formation très instructive, mais plus d’exemples concrets illustrés de schémas auraient été souhaitables.
N. Skorobulatova
Cette formation m’a mis les idées au clair. Le formateur s’est adapté à notre activité et à nos besoins, il a été à l’écoute. C’était un bon échange aussi. En plus, nous pouvons compter sur son aide au quotidien si nous avons des cas tordus.
P. Joannes
Formateur dynamique, contenu très intéressant et prise en compte des problématique de l’entreprise. Très bonne formation.
C. d’Aboville
Nous étions peu nombreux et cela a permis un partage d’expériences enrichissant. Théorie bien illustrée par des exemples concrets. Merci!
N. Tayarani
Très bonne formation, très bon support, les cas abordés par le formateur sont des cas concrets avec les explications détaillées pour les gérer.
V. Rakotozafy
Formation très intéressante.
C. Carles
Très bonne formation sur la TVA internationale et très bon support.
A. Savignano
Cette journée de formation a permis de revoir certaines bases, les approfondir, et apprendre dans des domaines qui pour moi étaient nouveaux. La mixité cabinet comptable et entreprise apporte des échanges constructifs.
J’ai obtenu des réponses à toutes mes interrogations, le formateur excellent et patient et a su se mettre à niveau des participants. Sans aucun regret, je recommande sans hésitation!
S. Gaudinet
Bons échanges sur les différents cas atypiques de nos sociétés.
G. Vukicevic
Très bonne formation !
C. Duban
Formation intéressante. Mais il reste encore des questions en suspens.
MATHEZ FORMATION
Nous vous remercions de votre commentaire, et vous rappelons que vous bénéficiez d’une « Helpline » gratuite pendant 3 mois suivant votre formation, pour vos questions.
N. Lardon
Bon support et formatrice agréable pour un sujet loin d’être facile ou évident.
Nadia Frontezak
il y avait TROP de participants à la formation donc pour poser des questions cela n’était pas très pratique et prenait trop de temps par rapport au temps que nous avions pour la formation, il faudrait que le temps de la formation soit un peu plus long de 1 à 2h car sujet trop riche en informations.
MATHEZ FORMATION
Bonjour, nous vous remercions de ce retour et prenons note de votre remarque. Il est vrai que cette formation est très dense, et si nous maintenons un format sur 1 jour c’est que la plupart des participants nous le demandent. Nous sommes désolés que vous n’ayez pu poser toutes vos questions mais sachez que votre formateur est disponible pour vous répondre, dans le cadre de notre « Helpline » post-formation durant 3 mois: cliquez ici.
Virginie, Marseille
Très bonne formation et très bonne animation !
C. Molord
Formation complète pour des bases solides, reste à approfondir lors d’une formation complémentaire.
V. Lombard
Vraiment très bien. Permet de bien comprendre les différences législatives entre les biens et les services d’un point de vue déclaratif (DEB, DES, TVA).
Le support est très bien fait, je m’y réfère souvent maintenant !