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AccueilFormationsTVATVA par secteurTVA dans le secteur des parfums, des arômes et de la cosmétique

Formation 'TVA dans le secteur des parfums, des arômes et de la cosmétique'

Modalités
Classe Virtuelle, Intra,
Places
15 places
Durée
07 heures

TVA parfums

Formations 'intra'

Cette formation est proposée en intra-entreprise dans toute la France.
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Cette formation TVA, spécifiquement conçue et adaptée pour les professionnels du secteur des parfums, des arômes et de la cosmétique, vous permettra d’acquérir les bons réflexes et déceler les manquements liés aux opérations industrielles en se basant sur les différentes étapes du cycle de production et de commercialisation.

Objectifs

  • Maîtriser les fondamentaux de régime de TVA applicables aux opérations industrielles.
  • Identifier les opérations à risques.
  • Connaître les procédures pour sécuriser votre gestion TVA.

Professionnels concernés

Sociétés industrielles réalisant des opérations à l'international.

  • Achats, Logistique & Administration des Ventes
  • Avocats
  • Commissaires aux Comptes
  • Experts-Comptables & Collaborateurs
  • Services Comptables & Financiers
Niveau (2) Avancé
Pré-requis: Bonne connaissance des mécanismes de TVA ou Module TVA à l'international : Biens et Services.

Programme

Points clés

  • Les obligations déclaratives
  • Achats composants / emballages
  • Ventes : les fondamentaux
  • Échanges de biens spécifiques
  • Outillages
  • Achats ou ventes de services
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Détails

Les obligations déclaratives :

  • Déclarations : État récapitulatif TVA et déclaration statistique EMEBI (ex DEB) / DES / CA3 / DAU
  • Identification TVA à l’étranger
  • Mentions TVA sur factures
  • Registres fiscaux

Achats composants / emballages :

  • Acquisitions intracommunautaires
  • Importations
  • Importations de biens dans un autre État membre
  • Achats de biens et de services en franchise de TVA

Ventes : les fondamentaux :

  • Livraisons intracommunautaires
  • Exportations – Justificatifs fiscaux export : procédures ECS et Décret n°2010-233 du 05/03/2010
  • Ventes triangulaires simplifiées
  • Ventes en franchise de TVA :
    • Documentation à tenir à l’appui de la comptabilité

Échanges de biens spécifiques :

  • Opérations de façon bilatérales
  • Livraisons de matières auprès d’un conditionneur en France :
    • pour le compte de clients UE
    • pour le compte de clients Hors UE
  • Ventes en consignation
  • Fausses triangulaires : livraison dans un pays autre que celui du client
  • Transferts de stock
  • Ventes à distance

Outillages :

  • Facturation, réparation, transfert et installation
  • Focus sur les doctrines française et italienne

Achats ou ventes de services :

  • Publicité / Participation à des salons
  • Conditionnement / Maintenance
  • Études, recherche et développement
  • Commissions agents UE et hors UE
  • Transports UE et hors UE.
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Moyens pédagogiques

De nombreux exemples, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.

Evaluation des stagiaires

Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.

Assistance ("SAV")

Une assistance gracieuse sur les thèmes abordés lors de la formation est incluse dans l’offre.
Elle est accordée pour une durée de 3 mois après la formation.  Helpline Clients

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 Formateurs

Nicolas D’Asta

Nicolas D’Asta

Président du directoire, Expert TVA internationale
Formateur, consultant, expert sur les thématiques TVA France et international, Nicolas D'Asta dirige, depuis Nice, MATHEZ FORMATION, MATHEZ INTRACOM et EASYTAX.

Cédric Dalud

Cédric Dalud

Expert TVA internationale, TVA et industrie, TVA et e-commerce
Consultant, Formateur, Expert en TVA, Cédric Dalud est spécialisé dans le secteur industriel et e-commerce. Il assure des missions de conseil et formations sur l’axe Lyon, Paris, Lille.

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TVA parfums

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