Formation 'TVA & E-commerce: Ventes à Distance et Services Digitaux'
Places
12/15 places
Durée
8 évaluations
La formation « TVA E-commerce : Réglementations pour les Ventes en Ligne et Marketplaces » répond aux besoins urgents des professionnels de la comptabilité et des services financiers. Adaptez-vous efficacement aux récentes directives TVA et naviguez avec assurance dans la complexité fiscale du e-commerce international. Notre programme d’une journée offre des solutions pratiques pour optimiser les opérations, éviter les risques et renforcer vos compétences, vous positionnant en expert. Rejoignez-nous pour maîtriser les enjeux cruciaux de la TVA dans l’écosystème digitalisé du commerce mondial.
Objectifs opérationnels
- Maîtriser les implications fiscales du e-commerce en appliquant les principes de la TVA intracommunautaire.
- Déterminer avec précision le régime de TVA applicable aux ventes internationales de biens en B to C.
- Choisir efficacement le régime de TVA pour les prestations de services, en tenant compte des spécificités B to C.
- Analyser et appliquer les mécanismes de TVA pour les factures d’achats de biens, en respectant les exigences fiscales.
- Évaluer les implications fiscales des achats de services, incluant l’autoliquidation de TVA et les scénarios de déduction.
- Anticiper et prévenir les risques fiscaux et douaniers liés aux opérations internationales.
Professionnels concernés
Niveau
(2) Avancé
Pré-requis:
Bonne connaissance des mécanismes de la TVA.
Programme
Points clés
Détails
INTRODUCTION
- Digitalisation des obligations TVA
- Programme VAT in the Digital Age – VIDA
- Taux de TVA applicables en Union Européenne
E-COMMERCE
- Savoir qualifier une relation « B to C »
- Savoir distinguer les Intermédiaires opaques des intermédiaires transparents
- Définition fiscale des intermédiaires
- Régimes applicables aux marketplaces suivantes :
- AMAZON
- ALI EXPRESS
- SHOPIFY
- FARFETCH
VENTES DE BIENS EN « B TO C »
- Appliquer les réglementations TVA et douane aux opérations suivantes :
- Ventes depuis la France vers l’Union Européenne
- Ventes depuis une plateforme de stockage déporté dans un autre État Membre
- Transferts de stock depuis la France vers un stock déporté dans un autre État Membre
- Transferts de stock entre deux Etats membres
- Ventes depuis des pays tiers vers l’Union Européenne – dropshipping
- Reverser la TVA sur la bonne déclaration :
- Déclaration CA3
- Déclaration de TVA dans d’autres Etats membres de l’UE
- Guichet unique UE – OSS UE (One Stop Shop UE)
- Guichet unique Hors UE – OSS HUE (One Stop Shop Hors UE)
- Guichet Unique à l’import ou dropshipping – IOSS (Import One Stop Shop)
- Gérer ses obligations en fonction des solutions AMAZON
- Cas des vendeurs AMAZON FBA
- Service AMAZON PAN EUROPEAN
- Service AMAZON contrats de dépôt
- Cas pratique AMAZON
- Savoir Vendre en « B to C » en Grande-Bretagne
- Savoir vendre en « B to C » en Suisse
- Savoir vendre en « B to C » en Norvège
VENTES DE SERVICES EN « B TO C »
Appliquer les réglementations TVA aux opérations suivantes :
- Fourniture de logiciels
- Fourniture en ligne de contenu audio et vidéo
- Formations en ligne
- Prestations des influenceurs
- Services internet
ACHATS DE BIENS
- Appliquer les réglementations TVA aux opérations suivantes :
- Factures AMAZON
ACHATS DE SERVICES
- Appliquer les réglementations TVA aux opérations suivantes :
- Prestations internet (hébergement, SEO-SEA –ADS)
- Publicité Google
- Data centers et notion d’établissement stable
CONTRÔLE, RISQUES ET SANCTIONS
-
- Exemples de contrôles réalisés par Etats étrangers (UE et hors UE)
Méthodes et moyens pédagogiques
De nombreux exemples adaptés aux sociétés du secteur VAD, permettant d’échanger sur les cas pratiques des stagiaires.
Evaluation des stagiaires
Une évaluation réalisée sur les points clés de la formation permet de valider les acquis avant de remettre leur certificat aux stagiaires.
Formateurs
Cédric Dalud
Expert TVA internationale, TVA et industrie, TVA et e-commerce
Consultant, Formateur, Expert en TVA, Cédric Dalud est spécialisé dans le secteur industriel et e-commerce. Il assure des missions de conseil et formations sur l’axe Lyon, Paris, Lille.
Krystel Pellegrini
Experte TVA internationale, Échanges complexes
Consultante et formatrice spécialisée en TVA internationale, Krystel est également référente en Déclarations d'Echanges de Biens (DEB). Elle est basée à Marseille et se déplace sur toute la France.
Axelle Rebaud
Experte TVA, Représentation fiscale
Axelle est experte en matière de représentation fiscale et de TVA internationale dans les Etats membres de l'Union Européenne, et possède une expérience particulière sur la Suisse et le Royaume Uni.
Evaluations:
Evaluation moyenne
4.3
Note 4.25 sur 5
8 évaluations
Evaluation détaillée:
Etoiles 5 |
|
3 |
Etoiles 4 |
|
4 |
Etoiles 3 |
|
1 |
Etoiles 2 |
|
0 |
Etoiles 1 |
|
0 |
D. Wojciechowski
Formation intense, claire et enrichissante, heureusement que nous connaissions et maitrisions un peu le sujet. De bons compléments d’information nous ont été apportés avec les nouvelles normes du 01/07/21. La tête bien remplie en fin de journée.
A. Francois
Formation très intéressante et instructive.
K. Poirot
Très satisfaite de la formation. Contenu très interessant et surtout très bien expliqué par Axelle Rebaud. Je n’ai pas vu passé le temps! Merci encore.
M. Maestre
Les points de la formation ont été très bien expliqués. Très facile à comprendre avec les différents exemples présentés.
A. Vasseur
Formation dynamique et complète. Parfait.
C. Canolle
Formation très intéressante
N. Drach
Le sujet est dense , en une journée la formation est très intense et du coup j’ai trouvé qu’il manquait un peu de temps de réflexion pour assimiler les informations communiquées.
Sandrine Huyet
Les exemples sont idéals pour bien comprendre la complexité de la TVA. Par contre tout en une seule journée est assez difficile à assimiler.
Le petit test en fin de formation est bien car cela nous permet de voir ce que l’on doit revoir.