L’intermédiaire opaque est une personne agissant en son nom propre, comme un commissionnaire mandaté par un contrat de commission ou encore un commissaire-priseur. L’intervention d’un intermédiaire opaque est fréquente dans les opérations d’achat-revente de biens d’occasion, d’œuvres d’art et d’objets de collection ou d’antiquité.
Du point de vue de la TVA, cette personne est regardée comme ayant personnellement acquis et livré ces biens à un tiers. Elle est donc soumise aux règles applicables aux assujettis-revendeurs. Cela implique que l’intermédiaire opaque peut bénéficier du régime de la TVA sur marge.
Dans une approche pratique, l’intermédiaire opaque doit émettre des factures en son nom.
Chaque opération réalisée par un intermédiaire opaque suit les règles de TVA de droit commun qui lui sont applicables, notamment en matière de taux de TVA, de droit à déduction, de territorialité et d’exonération.