Formez-vous à distance et à votre rythme afin de maîtriser les fondamentaux des produits alcooliques soumis à accises.
Formation en ligne 'Alcools et contributions indirectes'
Formation 100% en ligne
Vous êtes maître de votre apprentissage et suivez votre propre rythme.
Formation découpée en chapitres
A répartir quand vous voulez, où vous voulez, ce qui vous garantit une grande flexibilité.
Social & collaboratif
La plateforme favorise les échanges entre les participants et les interactions avec la formatrice.
Objectifs
- Savoir définir le contexte règlementaire douanier et fiscal concernant les produits soumis à accises
- Identifier les statuts, les régimes et la fiscalité applicables à ses opérations
- Appliquer les contrôles et les bonnes pratiques pour être en conformité avec la réglementation liée aux contributions indirectes
Programme
Points clés
- Introduction
- Le statut des opérateurs
- La circulation des produits soumis à accises
- La fiscalité
- Les contrôles et bonnes pratiques
Détails
Introduction
- L’administration des douanes
- L’Union européenne
- Le régime général des accises
Le statut des opérateurs
- Le statut
- Le numéro d’accises
- Les obligations
La circulation des produits soumis à accises
- La circulation en suspension
- La circulation en acquittés
- Brexit => UK et Irlande du Nord
- EMCS Gamma
La fiscalité
- Le classement des produits
- La comptabilité matière
- La Déclaration Mensuelle Récapitulative et la Déclaration Annuelle d’Inventaire
- CIEL
Les contrôles et bonnes pratiques
- Contrôles
- Le droit à l’erreur
- Les bonnes pratiques.
Formateurs
Spécialiste Douane / Accises
Experte Douane, Accises, OEA
Consultante-formatrice en commerce international et accises, elle accompagne les entreprises dans les opérations complexes telles que l'optimisation et les régimes particuliers, le statut OEA, etc.
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C. Laborie-Nikolic
Bonjour,
Formation très intéressante et claire.
Formatrice dynamique qui aime son métier.
Informations utiles, à appliquer concrètement