Les codes douaniers: un pilier du système douanier
En terme de réglementation douanière sur l’import et l’export de marchandises, le code douanier, le HS code, le TARIC, la NC8 d’un produit en est la pierre angulaire. Si l’on se trompe sur le code douanier d’un produit, on peut se tromper sur toutes les obligations qui en découlent, et également sur les taxations qui y sont attachées.
Mais est-ce simplement une histoire de vocabulaire ?
Codes douaniers, HS codes, nomenclatures, TARIC, NC8 : de quoi parlons-nous ?
Même si ces termes (HS code – NC – TARIC – code douanier – nomenclature douanière…) renvoient tous au pilier « Espèce » du trio douanier, il y a bien des différences.
- Pour importer ou exporter des marchandises depuis ou vers la France, votre transitaire a besoin du TARIC (« Tarif Intégré Communautaire »), c’est-à-dire le code à 10 chiffres qui traduit en langage douanier la dénomination commerciale du produit concerné sur la déclaration en douane.
- La NC8 (=nomenclature à 8 chiffres) quant à elle est plutôt utilisée dans le contexte européen. Ainsi, pour des flux intracommunautaires, votre client ou votre fournisseur établi au sein de l’Union européenne (UE) vous demandera souvent la NC8 qui correspond aux 8 premiers chiffres du TARIC, et qui lui permettra de déposer EMEBIs (ex-DEB).
- Enfin, le HS code (ou SH code) est quasi universel puisqu’il est utilisé par (presque) tous les pays du monde. Il renvoie aux 6 premiers chiffres de ce fameux code douanier. Seuls les 6 premiers chiffres de notre TARIC sont communs avec les autres pays.
Autrement dit, si votre fournisseur asiatique ou américain indique un code douanier à 8 ou 10 chiffres, il convient de ne reprendre que les 6 premiers chiffres et de trouver les 4 suivants selon la réglementation UE.
A l’inverse, lorsque j’indique sur mes factures au grand export la NC8 ou le TARIC, j’induis le client en erreur puisque les 7-8-9 et 10ème chiffres ne correspondront pas à sa réglementation locale.
Attention aux mises à jour !
Si le Système Harmonisé (6 chiffres) est revu tous les 5 ans dans le cadre de l’Organisation Mondiale des Douanes – la version en vigueur date de 2022, la NC8 est révisée tous les ans par la Commission européenne. La version 2024 vient de sortir !
Le TARIC, lui, peut être modifié quotidiennement. Le dernier changement date de juillet 2024.
D’où l’importance d’être vigilant sur sa veille.
Enfin, on rappelle qu’un produit ne peut avoir qu’un seul code douanier et que celui-ci se détermine selon les 10 règles générales d’interprétation (RGI).
